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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON DU CONVERTIBLE GROUPE MISWA
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BIMODAL MEUBLES TRANSFORMABLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIMODAL MEUBLES TRANSFORMABLES
LA MAISON DU CONVERTIBLE GROUPE MISWA, SARL

Numéro de dépôt :
3769454
Date de dépôt :
24/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2020
BIMODAL MEUBLES TRANSFORMABLES de LA MAISON DU CONVERTIBLE GROUPE MISWA

Présentation de la marque BIMODAL MEUBLES TRANSFORMABLES

Déposée le 24 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON DU CONVERTIBLE GROUPE MISWA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIMODAL MEUBLES TRANSFORMABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON DU CONVERTIBLE GROUPE MISWA domicilié(e) 37 Avenue de la République - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 821 526 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chantal ASTRUC domicilié(e) 25 rue Guillaume Tell - 75017 - PARIS - France.

La marque BIMODAL MEUBLES TRANSFORMABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIMODAL MEUBLES TRANSFORMABLES est expirée depuis le 24 septembre 2020.

LA MAISON DU CONVERTIBLE GROUPE MISWA a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DU CONVERTIBLE , BIMODAL MEUBLES TRANSFORMABLES , LA MAISON DU CONVERTIBLE LA SELECTION , LA MAISONDUCONVERTIBLE LMDC WWW-CANAPE.FR , LA MAISON CONVERTIBLE , MAISON CONVERTIBLE CONCEPTEUR DE MEUBLES VIVANTS , LA MAISON DU CONVERTIBLE , LA MAISON DU CONVERTIBLE MC


LA MAISON DU CONVERTIBLE GROUPE MISWA, SARL - 37 Avenue de la République - 75011 - PARIS - France - SIREN 327821526


Chantal ASTRUC - 25 rue Guillaume Tell - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.